Cercueil(s) & droit(s)

Colloque juridique et interdisciplinaire proposé par l'Université Toulouse Capitole.

Chacune ou chacun sait ce qu’est un cercueil. L’objet et ses formes, sa matérialité et même sa matière la plus souvent sollicitée (le bois) sont comme instinctivement connus de tous : ne dit-on pas que cela « sent » le sapin lorsque la Mort approche ?

Les Droits s’intéressent à la Mort de nombreuses façons et, depuis quelques années, on assiste même à un engouement juridique pour ce moment qui entraîne la plus fondamentale des novations juridiques (même si d’aucuns la contestent en Doctrine) : la transformation de la personne humaine et juridique en chose : le cadavre.

Toutefois, s’il existe déjà des études nourries et périodiquement interrogées et actualisées sur les définitions de la Mort et de la fin de vie, du service public et extérieur des pompes funèbres, des droits de succession(s) et de concession(s) funéraire(s), de la ou des domanialité(s) des cimetières et des sites cinéraires, des deux modes légaux – en France – de sépulture seulement autorisés (inhumation et crématisation depuis la Loi célébrant la liberté des funérailles le 15 novembre 1887) ainsi que des autres modes (souhaités ou proposés), il n’existe pas encore d’étude juridique – tendant à l’exhaustivité – sur le seul cercueil. Il n’existe d’ailleurs a priori pas de définition juridique « officielle » de ce dernier. 

C’est la raison pour laquelle, dans le cadre et la continuité du projet Code.Mo (Commun des mortels) porté par le programme TIRIS (Toulouse's Science In and For Society), sous la houlette de l’association Vie-Droit-Mort, il est proposé un colloque – essentiellement juridique mais délibérément et nécessairement interdisciplinaire (avec le soutien du Master Droit de la Santé – Université Toulouse Capitole, du laboratoire LARA-SEPPIA – Université Toulouse Jean JAURES et de l’association Collectif L’Unité du Droit (éditions L’Épitoge)), chargé de questionner ou d’autopsier le cercueil à travers le(s) droit(s). 

L’objectif de ce temps d’échange(s) scientifique(s) et technique(s) ne sera pas qu’académique.

Pour en savoir plus :
https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestatio…